Coup de tonnerre: Les juges de la CPI rejettent les preuves du procureur, et appellent Laurent Gbagbo un président responsable

Par iol.co.za -Les juges de la CPI rejettent les preuves du procureur, et appellent Laurent Gbagbo un président responsable.

Le Président Laurent Gbagbo lors d'une audience à la CPI.

Les juges de la CPI rejettent les preuves du procureur; et appellent Laurent Gbagbo un président responsable (TRADUCTION DE L'ANGLAIS)
OPINION / 23 AOÛT 2019, 11H29 / NICOLETTA FAGIOLO

Faiblesse exceptionnelle, authenticité douteuse et / ou contenant des rumeurs anonymes importantes, fragile, caricaturale, unilatérale, incohérente ou autrement inadéquate, sans valeur probante, ce sont quelques-uns des termes utilisés par le Cuno des juges de la Cour pénale internationale basé à La Haye, à la majorité Tarfusser et Geoffrey Henderson doivent écarter, à la mi-procès, les dépositions du procureur de la CPI dans l'affaire contre Laurent Gbagbo, ancien président de la Côte d'Ivoire, pays de l'Afrique de l'Ouest, et le ministre de la jeunesse et de la jeunesse Charles Blé Goudé.

Le procureur de la CPI Fatou Bensouda, défiant toute logique, a décidé de pouvoir faire appel et l’a jusqu’à la mi-septembre. Pour le juge Henderson, «il est incompatible avec la présomption d'innocence de poursuivre le procès avec l'espoir que l'accusé serait le seul élément de preuve susceptible de justifier une condamnation».

Dans leurs décisions écrites du 16 juillet, les juges majoritaires ont déclaré que les documents soumis par le Procureur dans cette affaire «n'auraient pas passé le test de recevabilité le plus rudimentaire dans de nombreux systèmes nationaux».

Comment était-il possible qu’à la CPI, une documentation probante aussi faible ait été acceptée?

L’une des raisons semble être l’absence de décision sur la recevabilité des preuves présentées: dès février 2016, une semaine après le début du procès, qui avait débuté en janvier de cette année, le juge Henderson avait, dans une opinion dissidente, mis en garde la Chambre de première instance contre ce risque grave. porter atteinte à la fois à l'équité et à l'efficacité de la procédure.

Cette absence de ce qui est considéré comme une pratique établie et sans controverse dans toutes les procédures pénales internationales a permis à ce dossier d'être inondé de documents: au total 4 610 éléments de preuve documentaires et autres éléments de preuve non oraux. Aucun filtre n'a également été appliqué aux 96 témoins présentés, dont 39 n'ont pas comparu devant le tribunal.

«Si nous avions pu simplement exclure tout ouï-dire anonyme, ce projet aurait été plus court de plusieurs centaines de pages», écrit le juge Henderson dans ses motifs, document de 961 pages.

Fort de 34 années d'expérience judiciaire, dont dix en tant que juge à la CPI, le juge Tarfusser a souligné le défaut le plus grave du procureur dans cette affaire: «son refus d'adapter et de modifier progressivement son récit, en faisant le point des choses dites ou révélées dans la salle d'audience: au lieu de cela, ce récit est resté le même que dans les premiers jours de la phase préliminaire du procès et jusqu'à ce jour même.

Selon Tarfusser au fur et à mesure du déroulement du procès, le rôle de Gbagbo est passé radicalement du portrait du procureur d'un dictateur criminel pervers au «président qui se soucie de lui, qui veut être informé et assume ses responsabilités plutôt que de conspirer contre son peuple». les portraits coexistent?

Laurent Gbagbo, historien, militant non violent et père de la démocratie ivoirienne, s'est engagé dans un conflit qui a vu des victimes civiles succomber, alors qu'il combattait une rébellion bien structurée, les Forces nouvelles, qui attaquaient son régime depuis 2001 et occupait le nord du pays, le séparant en deux depuis 2002.

Le récit du Procureur, en omettant ou en minimisant systématiquement la présence de Force Nouvelles, ou d’autres acteurs politiques et militaires importants, tels que l’ONU (des éléments de preuve révélés au procès montrent que, dans certains cas, l’ONU a soutenu les rebelles) et la France les preuves au procès indiquaient que des chars de l'armée française avaient tiré sur le FDS (l'armée nationale ivoirienne) n'expliquaient pas les schémas de la violence sur le terrain.

Le fait que le procureur Bensouda ait choisi les preuves qui conviennent à son récit remet en question la capacité de la CPI à rendre justice, alors que le juge Henderson a comparé l'exercice juridique à une partie d'échecs dans laquelle on "ne raconte que les mouvements d'un joueur".

Les obligations statutaires de la CPI appellent le Procureur à enquêter également sur les circonstances exonérantes, qui semblaient trop souvent disparues. Par exemple, la preuve vidéo n'incluait pas le projet de film documentaire que j'ai développé avec Simone et Laurent Gbagbo, le droit à la différence (Simone et Laurent Gbagbo, le droit à la différence), qui abrite des dizaines de témoignages de première main d'hommes politiques. sur 2010 postélectorale, la période sous revue. au procès.

Les juges Henderson et Tarfusser, qui ont fourni une analyse détaillée des preuves présentées, sont parvenus à la conclusion juridique qu'aucune chambre de jugement raisonnable ne pouvait conclure qu'aucun des ministres mentionnés, ni la première dame Simone Gbagbo, contre laquelle la CPI n'avait pas encore abandonné l'affaire. Les accusations, bien que acquittée lors du procès pour crimes contre l'humanité commis en Côte d'Ivoire, partageaient l'intention de commettre des crimes contre la population civile.

Les juges à la majorité des juges ont constaté que des irrégularités de procédure, ainsi que d’enquêtes de la part du bureau du Procureur, existaient déjà avant l’ouverture de l’enquête de la CPI en Côte d’Ivoire, ce qui soulève la question du manquement à l’impartialité et abus de pouvoir.
Ceci est corroboré par les documents diplomatiques français divulgués en 2017 qui révélaient que le 11 avril 2011, cinq mois avant l'ouverture d'une enquête de la CPI et quelques heures avant l'arrestation de Gbagbo, le procureur de la CPI de l'époque, Louis Moreno Ocampo, avait demandé à Laurent Gbagbo emprisonné jusqu'à ce qu'un pays renvoie l'affaire devant la CPI.

Vingt diplomates français de haut niveau étaient ainsi au courant de la manœuvre politique en cours pour renverser Laurent Gbagbo.

Ne pas faire le bilan de ce qui est ressorti de l'exercice juridique semble être également un problème majeur dans l'opinion dissidente de 300 pages du juge Herrera Carbuccia. Par exemple, elle mentionne l'utilisation par Charles Blé Goudé de «discours de haine» sans citer une source ou un extrait d'un discours de Blé Goudé pour soutenir ses déclarations. La seule note de bas de page mentionnant des éléments de preuve cite un procès du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie.

Cela est particulièrement troublant, car de nombreuses preuves vidéo ont été montrées au procès qui montraient le contraire, montrant que le ministre de la Jeunesse, Charles Blé Goudé, répudiait explicitement la violence, ce que les juges à la majorité ont souligné.

Le 15 janvier 2019, les juges à la majorité ont également ordonné la libération immédiate des deux accusés, décision qui a été annulée par la Chambre d'appel le 1er février en une libération conditionnelle sous un «régime très restrictif», régime à la majorité déclaré en conflit avec le respect de droits de l'homme fondamentaux.

«La sévérité injustifiée des conditions imposées à Laurent Gbagbo et à Charles Blé Goudé ne semble pas tenir compte du statut acquitté des deux personnes, et en particulier de leur acquittement à la suite d'une procédure de renvoi à la mi-procès, et de la détermination implacable de la majorité des juges de la Chambre de première instance sur la faiblesse exceptionnelle de l'acte d'accusation ", a déclaré Moussa Bienvenu Haba, candidat au doctorat en droit international de l'Université Laval.

Lors d'une réunion du Réseau africain sur la justice pénale internationale à Dakar, le 31 juillet, Femi Falana, avocate nigériane spécialisée dans la défense des droits humains, a qualifié cette affaire de poursuite sélective et de persécution sélective.

Paolo Sannella, ancien ambassadeur d'Italie en Côte d'Ivoire lors de l'attaque des rebelles de 2002, se réjouit de l'acquittement, considéré comme «un premier pas vers la réhabilitation de la CPI» de ce qui a été jusqu'ici «une justice de vainqueur à sens unique, un harcèlement néocolonial cela a souillé le nom de la France et de ses alliés, qui ont entraîné de manière irresponsable la Côte d'Ivoire dans la tragédie d'une guerre. "

Ne pas reconnaître «l'ampleur des divergences entre les faits allégués à l'origine par le Procureur et ceux qui ont été révélés dans la salle d'audience» semble également constituer une préoccupation majeure en dehors de la salle d'audience: experts en droit pénal international, journalistes et ONG depuis janvier 2019. ont soit gardé le silence sur cette affaire, soit souvent réprimandé la CPI pour n'avoir pas été en mesure de rendre la justice en condamnant un inculpé de grande notoriété tel qu'un ancien président.

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* Fagiolo est un cinéaste italien qui travaille pour des chaînes de télévision nationales et internationales, écrivant et produisant des reportages et des documentaires.
** Les opinions exprimées ici ne sont pas nécessairement celles d'Independent Media.

Commentaires

Allons-y seulement, qu'ils s'endurcissent au fur et à mesure et qu'on se retrouve dans une situation de non retour.
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Notre Série de Science Fiction
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Exclusivement pour Gbesse
Bensouda mourut et son âme fut confiée sous bonne garde aux anges gardiens de la Destinée stationnés quelque part dans notre stratosphère.
Ange Gardien 1 Paranael: Enfin, la grande Dame est morte, mais son âme fut sous alimentée rejetant toujours de voir et revoir la vérité en face. Notre président bien aimé le Woody de Mama a tant souffert des miasmes de cette farouche dame. Ouriel (ange gardien 2), dans combien de temps penses-tu que Gabriel donnera l'ordre de transférer cette âme aux salles de résurrection du 1er ciel? (cité céleste de résurrection des âmes, où Lucifer fut Souverain Systémique)
Ouriel: Paranael (ange gardien 1), tu me demandes ici quelque chose de très difficile à répondre. Regarde, cette âme n'a aucune substance spirituelle vitale, elle risque de demeurer dans le séjour des morts pendant encore des milliers d'années, jusqu'à un jugement général, tu te souviens du temps où notre Père Créateur local Jésus Christ séjournait sur terre, personne ne fut ressuscité d'Adam jusqu'au Christ (Jean 3:13), disons sur une période d'environ 36 mil ans (Eph 4:8), car ces âmes avaient été mal nourries en raison de la rébellion du Fils Lanonandek Lucifer Filius 37.
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Ouriel: Je vois, les tribunaux du 6e ciel sont surchargés d'affaires similaires, si de son vivant, cette grande Dame avait recherché ardemment les voies du Seigneur, son âme se serait dirigée directement dans les salles de résurrection pour sa ré-personnalisation dans un nouveau corps. C'est triste tout de même. Descieux tente tant bien que mal de l'alerter de son vivant, mais combien sont-ils sur Terre à accepter ses révélations? Et pourtant...
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Paranel: A quoi bon, il y a Abadon (l'ange de la mort stationné sur Terre) qui réclame cette âme, apparemment les Juges Présidents ont déjà statué sur le cas de cette âme, et Gabriel nous autorise à lui rendre cette âme pour qu'elle soit décréée (retour à l'état de non existence, comme si Bensouda n'avait jamais été créée).
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Ouriel: Tristesse de tristesse, tout est tristesse, et des milliards d'humains vont suivre la même voie de destruction éternelle, parce qu'on leur parle, mais n'écoutent jamais.
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Le Tribunal Céleste se mit en place, et je vis des trônes de feu sur lesquels étaient assis trois Anciens des Jours, le trône du milieu était occupé par Mantustia (Dan 7:9), celui qui représentait le Père Universel, les deux autres représentaient respectivement le Fils Eternel et l'Esprit Infini. Il y avait également dans la salle des Perfecteurs de Sagesse, des Conseillers Divins, des Censeurs Universels et bien d'autres très haut cadres paradisiaques affectés dans ces tribunaux célestes.
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Je vis alors des avocats de la défense et les procureurs, mais un détail frappant captiva mon attention lorsque les juges demandèrent aux Jurés: "Quel est votre verdict?"
Plus tard j'appris que les jurés célestes avaient été des humains qui, ayant atteint le Paradis suite à de très longues études sur les mondes célestes, s'étaient hissés au rang de jurés célestes dénommés 'Dépourvus de Nom et de Nombre', et que leurs conclusions étaient sans appel.
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Paranael: J'ose bien croire que Dame Bensouda lit cette science fiction, qui n'est autre que le début d'une réalité au dessus de toute contestation humaine et de la pure logique intellectuelle. Même Shalom passera par le crible de ces tribunaux célestes, y compris vous tous membres ou lecteurs d'ivoirebusiness, o oui, vous n'êtes pas les seuls à lire le contenu de ce site, les célestes aussi le font, sinon, à quoi servent vos anges gardiens?
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Affaire à suivre...

Et dans la vision, je vis les barrons du RDR-RHDP prendre leurs jambes à leurs coups, suivis de leurs ouailles, sachant bien qu'aux premières heures de leur rébellion, 82 gendarmes furent immolés par leurs chefs rebelles, Soro dirigeait les convois en partance pour le Burkina remplis de nos guerriers tombés par surprise, pour empêcher toute traçabilité.
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Et le pays des hommes intègres est aujourd'hui à la fois étonné et surpris d'être en proie à des actes djihadistes , en vérité en vérité je vous dis ceci: Tant que les dépouilles de nos guerriers tombés à Bouaké et à Abidjan auront les âmes perturbées, le Burkina en souffrira, et son peuple en pâtira, que le Burkina renvoie donc ces colis à l'envoyeur, les burkinabés se sont maudits en acceptant de prêter leur territoire et leurs voyous à nos malfaiteurs...
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Nous, patriotes de Côte d'Ivoire, implorons le Seigneur de bien vouloir alléger la peine des burkinabés, en aidant spirituellement leurs dirigeants à se débarrasser de ces colis o combien gênants.
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C'est dur dur d'être burkinabé. Et tant que la vérité sera voilée, toute réconciliation nationale en éburnie sera vouée à l'échec. Alors rebelles RDR-RHDP, fuyez pendant qu'il est encore temps, car le sang de nos frères civils et guerriers tués crie là-haut et perturbe la tranquillité du Dieu Très-Haut. Quittez le pays, car les patriotes n'écouteront pas les appels au calme des futurs dirigeants...
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Dans quelque temps, et tjrs dans la vision ils voudront se venger, par tous les moyens, hé, j'entends Dame Fatou pleurer ses enfants, car ils ne sont plus, les patriotes les ont pris, Dame Cissé est inconsolable, car les Wê se sont pris à toute sa famille, Watao se cherche, Koné Zakaria a levé le camp, il est introuvable, tremblez de peur, et attendez et entendez la fureur des pas patriotiques, les griots se sont tus. Joël N'guessan n'a plus de béquilles, il rampe, les patriotes ont récupéré ses béquilles, ses oreilles ont été arrachées et les chiens de la Rue Lepic les ont dévorées.
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Et dans la vision, Bictogo a été aperçu au Togo, telle une action de prémonition. Ce que je vois est terrible, tout ce qu'ils ont amassé par la corruption, le vol et le viol leur seront arraché...
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Affaire à suivre

PATRIOTES, Donnons nos vies à Jésus car il combat pour nous. Comme avec Josué dans la bible, il a fait rentrer son peuple d'exil du Ghana sur la terre de leurs ancêtres comme il le leur avait promis.
Dieu est vraiment au contrôle et la terre de la Côte d'Ivoire lui appartient réellement. Donnons notre vie à Jésus notre seigneur et notre sauveur car l'Eternel nous a déjà exaucés.
Patriotes nous sommes déjà à Canann dans le pays que l’Eternel a promis à nos pères, et où coulent le lait et le miel et avec Josué, nous allons conquérir tous les territoires de Canaan.
Seigneur, que ton Saint nom soit glorifié et sanctifié, que ton règne vienne, que ta volonté soit faite sur la terre en Côte d’Ivoire, comme dans les cieux.
Toi le Dieu au dessus de tout Dieu, le Dieu d’Israël d’Abraham d’Isaac et de Jacob, qui annule d’un trait tous les décrets démoniaques, qui frappe de ta main puissante et fait périr tous ces agents du Diable qui égarent ton peuple par la pornographie, la sexualité débridée, et qui se ventent de connaissances démoniaques dans le domaine de spirituel, ceux qui s’appellent grands guérisseurs pour guérir plusieurs maladies par la magie blanche avec des rituels puissants avec des retours affectifs de l'être qu'on aime, et qui prétendent vous aider à reconquérir votre ex rapidement en 7 jours sans aucune conséquence, ceux qui pratiquent des rituels à distance, l’envoutement, et l’empoisonnement mystique.
Toi l’éternel des Armées, qui a envoyé ton fils Jésus Christ de Nazareth sur terre pour nous sauver par le sacrifice suprême du sang versé à la Croix, et nous consoler avec le Saint Esprit, frappe de ta main puissance les marabouts, les sorciers, les satanistes, les esprits démoniaques, les lucifériens, les marchands de la mort et de la misère, ceux qui répandent le sang du juste et celui de ton peuple de Côte d’Ivoire, ce peuple avec lequel tu as une alliance établie et éternelle.
Toi l’unique Dieu, le Dieu véritable, toi le Dieu d’Amour, de Joie, de pardon, de Compassion, de générosité, de bénédiction, lent en colère généreux en bonté, benis-sois-tu et reçois toute la gloire.
Tu as promis à nos pères qu’ils rentreront à Canaan, dans le pays où coule le lait et le miel. Que ta volonté soit faite et que ton peuple soit délivré du mauvais berger. De ce berger sans cœur, sans amour, sans compassion, qui divise son troupeau, et le vend à vil prix. Qui répand le sang de son troupeau quotidiennement sans remords.
Seigneur, ce troupeau dispersé aux quatre coins du Monde, c’est ton peuple qui crie à l’éternel.
Toi-même tu as dit, si le peuple pour lequel mon nom est évoqué se sépare des mauvaises voies, cherche ma face, et prie, je l’exaucerai, je pardonnerai ses péchés, et je délivrerai son pays.
Seigneur, ton peuple crie à l’éternel depuis le 11 avril 2011, prie tous les jours, et a abandonné ses mauvaises voies. Exauce le Seigneur, par la puissance de ton intervention Divine, délivre son pays.
Reçois toute la gloire et toute l’adoration de ton peuple Eternel Dieu tout puissant. Et merci pour ta générosité et tes bienfaits.
Ton peuple t’es reconnaissant à toujours au nom de Jésus. Amen.

Amen! Jules34, tant que tu publies une seule fois ça me convient, garde le flambeau, ce texte qui revient chaque fois m'enseigne la tolérance et la patience. Bon dimanche à toi, vaillant fils de Dieu.

Très souvent ce qui redondant a des vertus pédagogiques.Je lui dis merci également d'en produire un seul.Et de changer, un peu, de texte car ici c'est la formation et l'information des autres qui comptent.

Laurent Gbagbo est un président responsable. Nous on savait ça depuis longtemps. C'est pas parce que le mensonge dure que ça devient vérité, car la vérité finit toujours par dépasser le mensonge.

Merci Jules34 et Gbesse.
Cher Gbesse,
Je constate qu'on avance et j'espère que vous avez tous passé un bon dimanche. Avec les nouvelles technologies de l'information et des communications, le mensonge aura de moins en moins de l'influence sur les juges de ce monde qui aspirent à exercer leurs fonctions avec impartialité et droiture. Pour Cuno Tarfusser, rien de bon donc ne sortira jamais des tripes de Bensouda. Le mensonge est abominable et ceux qui le pratiquent doivent s'attendre à une justice impersonnelle de la part de Dieu.
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Une horreur j'ai nommée 'MENSONGE'
Parce que Dieu est une personne et que la nature de sa relation avec toutes les autres personnes est fondée sans exception sur son amour divin et constant, Dieu aime toujours les personnes qui choisissent de mentir. Il est dans la nature divine de Dieu d'aimer tous les êtres personnels sans qualification. Alors que l'amour de Dieu cherche toujours à sauver le menteur, c'est la loi impersonnelle et mécaniste de Dieu qui exerce le pouvoir souverain de détruire tout mensonge.
Le mensonge, n'étant ni personnel ni spirituel, ne suscite pas de réponse personnelle d'un Dieu aimant. Puisque le mensonge est de nature tout à fait non spirituelle, il n’est pas non plus une réalité pour un Dieu personnel.
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Étant irréel, le mensonge n'a pas de potentiel de destinée dans les buts et les projets du Créateur aimant. Par conséquent, le mensonge et tous les êtres libres qui ont choisi de s'identifier pleinement au mensonge (il s'agit pour nous du RDR-RHDP et des impérialistes occidentaux) ne peuvent pas survivre dans un univers progressivement spiritualisant.
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Gbesse, le mensonge n'est pas réel, c'est pourquoi ceux qui par un tour de passe passe s'efforcent à le transformer en un acte véridique souffrent, c'est le cas de Bensouda. La pauvre dame souffre, comme momifiée ou paralysée par ce péché, elle y a laissé les ailes et toute probité.
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Bensouda fait pitié, prise dans les mailles de l'irréel, elle se débat pour survivre, mais les faits sont têtus et l'éclatement de la vérité s'impose à nous tous, car les sentiers de la vérité et de la justice sont comme la lumière éclatante du soleil, qui apparaît peu à peu jusqu'à ce que le soleil soit solidement établi au zénith.
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Nous serons bientôt au zénith de la vérité, la montre de cette même vérité universelle indique 11h30, midi n'est donc plus loin.